Mentions légales

Mentions légales au 10 février 2026

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Éditeur : Haute-Garonne Ingénierie - ATD
Adresse du siège social : 54 bd de l'Embouchure 31200 Toulouse
Numéro SIRET :
Téléphone : 05 34 45 56 56
Email : accueil@atd31.fr
Directeur de la publication Monsieur Sébastien VINCINI, Président du Conseil Départemental de la Haute - Garonne

Hébergement

L’hébergement de la Solution est assuré par la société ActiveProLearn :
Adresse du siège social : 7 rue Pompe Vieille - 34 770 GIGEAN
Numéro SIRET : 801 675 299 00011

Déclaration CNIL 1760151
RCS : Montpellier 801 675 299 00029 
Téléphone : 06 21 44 78 51

Crédits

HGI-ATD 31 a réalisé ce dispositif d'enseignement numérique avec la plateforme Moodle intégrée par la société ActiveProLearn.

Mise à jour des Mentions légales

La société ActiveProLearn et HGI-ATD sont libres de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes Mentions légales, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, réglementaire, jurisprudentielle, technique et contractuelle. 
La version qui prévaut est celle qui est accessible en ligne à l'adresse suivante : liens URL de la Solution différents pour l’environnement de production et l’environnement de formation.

Dernière mise à jour : mardi 10 février 2026, 15:36 par Emmanuelle BONOMO